Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANEROLLES
DANEROLLES B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
93485840
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2023

Présentation de la marque DANEROLLES

Déposée le 1 octobre 1993 par la société étrangère DANEROLLES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société étrangère DANEROLLES B.V domicilié(e) Grebbeweg 111, 39 11 AV RHENEN - Pays-Bas et immatriculée sous le numéro RCS 850 663 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mrs. Derya ADA, KNEPPELHOUT & KORTHALS N.V. domicilié(e) P.O. Box 546 - 3000 - AM ROTTERDAM - Pays-Bas.

La marque DANEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANEROLLES est expirée depuis le 1 octobre 2023.

DANEROLLES B.V a également déposé les autres marques suivantes : DANEROLLES


DANEROLLES B.V., Société de droit néerlandais - Grebbeweg 111, 39 11 AV RHENEN - Pays-Bas - SIREN 850663210


Mrs. Derya ADA, KNEPPELHOUT & KORTHALS N.V. - P.O. Box 546 - 3000 - AM ROTTERDAM - Pays-Bas


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242994 - Publication au BOPI 2003-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 27 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°621507 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2014 n°2554565 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.