Déposée le 1 octobre 1993 par la société étrangère DANEROLLES B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la société étrangère DANEROLLES B.V domicilié(e) Grebbeweg 111, 39 11 AV RHENEN - Pays-Bas et immatriculée sous le numéro RCS 850 663 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mrs. Derya ADA, KNEPPELHOUT & KORTHALS N.V. domicilié(e) P.O. Box 546 - 3000 - AM ROTTERDAM - Pays-Bas.
La marque DANEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242994 - Publication au BOPI 2003-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Inscription le 27 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°621507 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Renouvellement avec limitation le 27 mars 2014 n°2554565 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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