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Marques déposées par la société étrangère DANEROLLES B.V
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DANEROLLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANEROLLES
DANEROLLES B.V., Société de droit néerlandais
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1277514
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2024

Présentation de la marque DANEROLLES

Déposée le 29 juin 1984 par la société étrangère DANEROLLES B.V et la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société étrangère DANEROLLES B.V domicilié(e) Grebbeweg 111, 39 11 AV RHENEN - Pays-Bas et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque DANEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DANEROLLES est expirée depuis le 29 juin 2024.

DANEROLLES B.V a également déposé les autres marques suivantes : DANEROLLES


DANEROLLES B.V., Société de droit néerlandais - Grebbeweg 111, 39 11 AV RHENEN - Pays-Bas - SIREN 8

COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266938 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2034610 - Publication au BOPI 1994-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 27 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°621507 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Renouvellement avec limitation le 27 juin 2014 n°2561454 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Renouvellement avec limitation le 27 juin 2014 n°2561956 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27