Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Sauna
Mme Danerolle Lise

Numéro de dépôt :
4250258
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
France Sauna de Danerolle Lise

Présentation de la marque France Sauna

Déposée le 17 février 2016 par madame Danerolle Lise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Sauna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est madame Danerolle Lise domicilié(e) Bat E2, 172 rue Raimon de Trencavel - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Danerolle Lise domicilié(e) Bat E2, 172 rue Raimon de Trencavel - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque France Sauna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Sauna arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


Mme Danerolle Lise - Bat E2, 172 rue Raimon de Trencavel - 34070 - MONTPELLIER - France


Mme Danerolle Lise - Bat E2, 172 rue Raimon de Trencavel - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Constructions non métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.