Déposée le 2 mars 2005 par monsieur DANEL HENRI CHARLES JULIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CELIBATAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est monsieur DANEL HENRI CHARLES JULIEN domicilié(e) Le Soleil d'Or, Allée du Grand Cap,83240 CAVALAIRE S/ MER - 83240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANEL Henri domicilié(e) Le Soleil d'Or, Allée du Grand Cap,83240 CAVALAIRE - 83240 - France.
La marque CELIBATAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIBATAIRE est expirée depuis le 2 mars 2015.
M. DANEL HENRI CHARLES JULIEN - Le Soleil d'Or, Allée du Grand Cap,83240 CAVALAIRE S/ MER - 83240 - France
M. DANEL Henri - Le Soleil d'Or, Allée du Grand Cap,83240 CAVALAIRE - 83240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Joaillerie, bijouterie pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie médailles. Pare soleil pour automobile. Parapluies, parasols, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sac à main, sacs à dos, à roulettes, sacs de plage. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Bols, tasses. Linge de bain. Vêtements, chemises, ceintures bonnéterie. Paillassons.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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