Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chamber Music for Europe
M. DANEL Guy
Mme LEMEUNIER Catherine

Numéro de dépôt :
3878602
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
Chamber Music for Europe de DANEL Guy

Présentation de la marque Chamber Music for Europe

Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur DANEL Guy et madame LEMEUNIER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chamber Music for Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur DANEL Guy domicilié(e) 10 Rue Mommaerts - 1080 - BRUXELLES - Belgique et madame LEMEUNIER Catherine domicilié(e) 10 Rue Mommaerts - 1080 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANEL Guy domicilié(e) 10 Rue Mommaerts - 1080 - BRUXELLES - Belgique.

La marque Chamber Music for Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chamber Music for Europe est expirée depuis le 2 décembre 2021.


M. DANEL Guy - 10 Rue Mommaerts - 1080 - BRUXELLES - Belgique

Mme LEMEUNIER Catherine - 10 Rue Mommaerts - 1080 - BRUXELLES - Belgique


M. DANEL Guy - 10 Rue Mommaerts - 1080 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.