Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMAR
DANEL FERRY (S.A.)

Numéro de dépôt :
95578217
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque TRANSMAR

Déposée le 29 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY domicilié(e) 156/160, Bd de Verdun, 92413 COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 783 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TRANSMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMAR est expirée depuis le 29 juin 2005.

DANEL FERRY a également déposé les autres marques suivantes : COPILIST , ROLL POST , MAILER T.O.P. , EMPREINTE , ORDI-CASH , ROLL POST , ORDI-FLEX , PAGIMAGE , ORDISET , ORDI-PROCESS


DANEL FERRY (S.A.) - 156/160, Bd de Verdun, 92413 COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 338783830


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209941 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Papier et carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie et l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage.Réservation de places de spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.