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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY
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ROLL POST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLL POST
DANEL FERRY (S.A.)

Numéro de dépôt :
94502868
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque ROLL POST

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLL POST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY domicilié(e) Energy 5 - 156/160 Boulevard de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 783 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ROLL POST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL POST est expirée depuis le 24 janvier 2004.

DANEL FERRY a également déposé les autres marques suivantes : COPILIST , MAILER T.O.P. , EMPREINTE , ORDI-CASH , ROLL POST , ORDI-FLEX , PAGIMAGE , ORDISET , ORDI-PROCESS , ORDI-FORME


DANEL FERRY (S.A.) - Energy 5 - 156/160 Boulevard de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France - SIREN 338783830


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209941 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Matériel de traitement et de façonnage de papier, imprimés et formulaires.Papier et imprimés destinés à être personnalisés et façonnés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.