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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY
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ORDISET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDISET
DANEL FERRY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1633412
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque ORDISET

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY domicilié(e) ENERGY 5, 156, Bld. de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ORDISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDISET est expirée depuis le 17 décembre 2000.

DANEL FERRY a également déposé les autres marques suivantes : COPILIST , ROLL POST , MAILER T.O.P. , EMPREINTE , ORDI-CASH , ROLL POST , ORDI-FLEX , PAGIMAGE , ORDI-PROCESS , ORDI-FORME


DANEL FERRY (S.A.) - ENERGY 5, 156, Bld. de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 18 février 1999 - Changement de dénomination n°272316 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 26 octobre 1998 - Gage constitué n°265484 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 7 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187364 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription le 25 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60582 - Publication au BOPI 1992-02-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés