Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY ENERGY 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS MEMO DANEL FERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY ENERGY 5 domicilié(e) 156-160, Bd. de Verdun, 92413 COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 783 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque TRANS MEMO DANEL FERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS MEMO DANEL FERRY est expirée depuis le 24 mars 2003.
DANEL FERRY (S.A.) ENERGY 5 - 156-160, Bd. de Verdun, 92413 COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 338783830
CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 28 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209941 - Publication au BOPI 1996-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, supports écrits, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie.Publicité.Services d'étude, de conception, de création publicitaire sur imprimés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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