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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Danel Conseil
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AEL IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEL IMMOBILIER
SARL - Danel Conseil

Numéro de dépôt :
3000203
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque AEL IMMOBILIER

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Danel Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Danel Conseil domicilié(e) 74 bis Rue Dalayrac, 94120 Fontenay S/Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BENNAÏM - France.

La marque AEL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEL IMMOBILIER est expirée depuis le 5 janvier 2010.


SARL - Danel Conseil - 74 bis Rue Dalayrac, 94120 Fontenay S/Bois - France


MR BENNAÏM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

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