Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZPLATE-ATL
DANEK MEDICAL, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee)

Numéro de dépôt :
94501597
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque ZPLATE-ATL

Déposée le 14 janvier 1994 par DANEK MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZPLATE-ATL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est DANEK MEDICAL, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee), domicilié(e) 3092 Directors Row, MEMPHIS, Etat du Tennessee 38131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ZPLATE-ATL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZPLATE-ATL est expirée depuis le 14 janvier 2004.

DANEK MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : PARAGON , ORION , DYNA-LOK , DANEK , VIDEO INTEGRATER , DISKECTER , CROSSLINK , LUQUE , DANEKSCOPE , FLEXVIEW


DANEK MEDICAL, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Tennessee) - 3092 Directors Row, MEMPHIS, Etat du Tennessee 38131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434529 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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