ZPLATE-ATL
Présentation de la marque ZPLATE-ATL
Déposée le 14 janvier 1994 par DANEK MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZPLATE-ATL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZPLATE-ATL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZPLATE-ATL est expirée depuis le 14 janvier 2004.
DANEK MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434529 - Publication au BOPI 2006-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08