Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DANEFORM - ERNEGY 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEFORM - ERNEGY 5 domicilié(e) 156/160, Bld. de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITE est expirée depuis le 2 juillet 2000.
DANEFORM - ERNEGY 5 a également déposé les autres marques suivantes : ORDI-POSTE
DANEFORM (S.A.) - ERNEGY 5 - 156/160, Bld. de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 18 février 1999 - Changement de dénomination n°272316 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 26 octobre 1998 - Gage constitué n°265484 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 7 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187364 - Publication au BOPI 1995-07-07
Inscription le 25 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60583 - Publication au BOPI 1992-02-25
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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