Déposée le 16 septembre 1993 par DANCZAK Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOSMOPOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est DANCZAK Christophe, domicilié(e) 8, Rue de la Maladrerie, 91150 MORIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANCZAK Christophe - France.
La marque KOSMOPOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSMOPOLY est expirée depuis le 16 septembre 2003.
DANCZAK Christophe - 8, Rue de la Maladrerie, 91150 MORIGNY - France
DANCZAK Christophe - France
Inscription le 1 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168831 - Publication au BOPI 1994-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
éléments d'ornementation en plâtre ou en résine: "corniches, moulures, colonnes, sculptures, statues, vases, piedestaux, socles ou pieds de lampe". costumes médiévaux et fantastiques pour le déguisement: "casques, chapeaux, cuirasses, ceintures, cottes de mailles, chaussures
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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