Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BESSANES
Numéro de dépôt :
1212569
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1992
Présentation de la marque CHATEAU BESSANES
Déposée le 8 septembre 1982 par DANCHOTTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BESSANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BESSANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BESSANES est expirée depuis le 8 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04