Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ICI, C'EST PAS AILLEURS!"
DANCELME Franck-Luc

Numéro de dépôt :
95576433
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque "ICI, C'EST PAS AILLEURS!"

Déposée le 19 juin 1995 par DANCELME Franck-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ICI, C'EST PAS AILLEURS!" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est DANCELME Franck-Luc, domicilié(e) demeurant chez HILAIRE Isabelle 52, route de Saint-Denis, 95170 DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANCELME Franck L. demeurant chez HILAIRE Isabelle - France.

La marque "ICI, C'EST PAS AILLEURS!" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ICI, C'EST PAS AILLEURS!" est expirée depuis le 19 juin 2005.

DANCELME Franck-Luc a également déposé les autres marques suivantes : LOVER STRING , PYRAQUATIQUE , SAKAPIN , "HERE, IT'S NOWHERE ELSE !" , SILLON CRAQUÉ , FÉERIE URBAINE


DANCELME Franck-Luc - demeurant chez HILAIRE Isabelle 52, route de Saint-Denis, 95170 DEUIL LA BARRE - France


DANCELME Franck L. demeurant chez HILAIRE Isabelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Papiers; mouchoirs de poche en papier; dessous de chopes à bières; linge de table en papier; nappes en papiers; serviettes de table en papier; billets; carton; cornets de papier; sacs, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; enveloppes; pochettes; affiches; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; chromolithographie; décalcomanies; dessins; eaux-fortes; gravures; images; pochoirs; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; imprimés, journaux, livres, auto-collants, distribution de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents, produits de l'imprimerie.Cuir et imitations du cuir, sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs d'écoliers; sacs de voyage; sacs de plage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes.Tissus; linge de bain; serviettes de toilette; bannières; calicots; drapeaux; pavillons; couvertures de voyage; saris; textiles non-tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Publicité; reproduction de documents, distribution de prospectus, d'échantillons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).