Déposée le 26 décembre 1984 par DANCEL yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE),
la marque française « Y. DANCEL BABY'BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DANCEL yves domicilié(e) 12, rue du Faubourg de la Barre, 76200 DIEPPE - France.
La marque Y. DANCEL BABY'BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y. DANCEL BABY'BAT est expirée depuis le 26 décembre 1994.
DANCEL yves - 12, rue du Faubourg de la Barre, 76200 DIEPPE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Lits, jouets d'enfant, et tout accessoire s'y rapportant.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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