Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGITUM
DANBACH Frédéric

Numéro de dépôt :
3185823
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
COGITUM de DANBACH Frédéric

Présentation de la marque COGITUM

Déposée le 27 septembre 2002 par DANBACH Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGITUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est DANBACH Frédéric domicilié(e) 37 rue de la Brèche aux Coups,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. DANBACH domicilié(e) 37 rue de la Breche aux Coups,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque COGITUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGITUM est expirée depuis le 27 septembre 2012.


DANBACH Frédéric - 37 rue de la Brèche aux Coups,75018 PARIS - 75018 - France


F. DANBACH - 37 rue de la Breche aux Coups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Jeux &jouets Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].