Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARAMELLE PARIS
Numéro de dépôt :
1259444
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1994
Présentation de la marque CARAMELLE PARIS
Déposée le 2 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAMELLE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARAMELLE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELLE PARIS est expirée depuis le 2 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26