Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAISONS DU SUD
DANAND CATHERINE
SABLE ANNE

Numéro de dépôt :
96610525
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque SAISONS DU SUD

Déposée le 8 février 1996 par DANAND CATHERINE et SABLE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAISONS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Les déposants sont DANAND CATHERINE, domicilié(e) 3008, CHEMIN DE LA PLAINE, 13590 MEYREUIL - France et SABLE ANNE, domicilié(e) 3093, CHEMIN DE LA PLAINE, 13590 MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANAND CATHERINE - France.

La marque SAISONS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAISONS DU SUD est expirée depuis le 8 février 2006.

DANAND CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : SEAGOING


DANAND CATHERINE - 3008, CHEMIN DE LA PLAINE, 13590 MEYREUIL - France

SABLE ANNE - 3093, CHEMIN DE LA PLAINE, 13590 MEYREUIL - France


DANAND CATHERINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Gelées - Confitures Miel - Sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.