Déposée le 17 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANA domicilié(e) 6, rue Gasparin, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 221 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DANA Madame Anne JOLY, Madame Danielle MAZOYER - France.
La marque DANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DANA - 6, rue Gasparin, 69002 LYON - France - SIREN 398221788
SARL DANA Madame Anne JOLY, Madame Danielle MAZOYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animeaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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