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Marques déposées par la société DANA LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DANA LIMITED, Société americaine organisée selon les lois de l'Ohio

Numéro de dépôt :
92446604
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1992 par la société DANA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société DANA LIMITED domicilié(e) P.O. Box 1000, Maumee, OHIO 43537-7000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446604.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2022.

DANA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : V , (Marque figurative) , DANA , VR , PEOPLE FINDING A BETTER WAY , VICTOR REINZ , GLIDECOTE , GLIDECOAT , SPICER , DANA


DANA LIMITED, Société americaine organisée selon les lois de l'Ohio - P.O. Box 1000, Maumee, OHIO 43537-7000 - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2233653 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490490 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514871 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs