Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETFRICE
DANA Jean Dominique

Numéro de dépôt :
93498776
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque SWEETFRICE

Déposée le 21 décembre 1993 par DANA Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETFRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est DANA Jean Dominique, domicilié(e) Le Mas du Cade Les Plaines, 83440 TANNERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANA Jean Dominique - France.

La marque SWEETFRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETFRICE est expirée depuis le 21 décembre 2003.

DANA Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TEEDOG , ALCOOL AUTO TEST KERDA , NIGHT ENERGY , DERMA-TONIC , DENTISPRAY , TOOSPRAY , DENTAZIUM , ENERGY - TONIC , " SMART BAR " , DOGIFRICE


DANA Jean Dominique - Le Mas du Cade Les Plaines, 83440 TANNERON - France


Monsieur DANA Jean Dominique - France


Inscription le 15 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314840 - Publication au BOPI 2000-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; cosmétiques dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Confiserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.