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Marques déposées par DANA Franck c/o Madame HADJADJ Danièle
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LE PASSIONNÉ F1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASSIONNÉ F1
DANA Franck c/o Madame HADJADJ Danièle

Numéro de dépôt :
3168610
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
LE PASSIONNÉ F1 de DANA Franck c/o Madame HADJADJ Danièle

Présentation de la marque LE PASSIONNÉ F1

Déposée le 11 juin 2002 par DANA Franck c/o Madame HADJADJ Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PASSIONNÉ F1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est DANA Franck c/o Madame HADJADJ Danièle domicilié(e) 8, rue Duvivier,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LE PASSIONNÉ F1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASSIONNÉ F1 est expirée depuis le 11 juin 2012.


DANA Franck c/o Madame HADJADJ Danièle - 8, rue Duvivier,75007 PARIS - 75007 - France


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 17 décembre 2002 - retrait partiel n°361552 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384780 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369404 - Publication au BOPI 2003-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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