Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAR SEAL
DANA CORPORATION

Numéro de dépôt :
1091253
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STAR SEAL

Déposée le 28 septembre 1978 par DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STAR SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION domicilié(e) (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Virginie), 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat de l'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque STAR SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STAR SEAL est expirée depuis le 28 septembre 1988.

DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MODULYNX , ROTO CAM , CON VEL , VICTOPAC , VICTOPRENE , CORBESTOS , PC , VICTOR , REMOTECTOR , PERFECT CIRCLE


DANA CORPORATION - (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Virginie), 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat de l'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.