Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEEDOSTAT
DANA CORPORATION

Numéro de dépôt :
1043609
Date de dépôt :
09/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPEEDOSTAT

Déposée le 9 mars 1978 par DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPEEDOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION, domicilié(e) (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Virginie), 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat de l'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque SPEEDOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque SPEEDOSTAT est expirée depuis le 9 mars 1988.

DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MODULYNX , ROTO CAM , CON VEL , VICTOPAC , VICTOPRENE , CORBESTOS , PC , VICTOR , REMOTECTOR , PERFECT CIRCLE


DANA CORPORATION - (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Virginie), 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat de l'Ohio, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Dispositifs de contrôle et de commande de vitesse pour véhicules à moteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.