Déposée le 4 octobre 1979 par DANA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PERFECT CIRCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DANA CORPORATION domicilié(e) (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat de l'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque PERFECT CIRCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANA CORPORATION - (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat de l'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029
Pistons, segments de piston, chemises de cylindre pour moteurs à combustion interne, rallonges de jupes de piston, manchons coulés, pièces d'étanchéité pour tiges de soupapes, axes et bagues d'axes de piston, paliers et cales pour moteurs à combustion interne y compris les soupapes, guides de soupapes, ressorts de soupapes et rondelles de rattrapage de jeu pour ressorts de soupapes, sièges de soupapes rapportés, lève-soupapes, clavettes de soupapes, mécanismes de rotation de soupapes, arbres à cames pompes à huile, culbuteurs, bagues d'étanchéité dhuile pour arbres, dispositifs de montage de chemises de cylindres et chemises de cylindres pour moteurs à combustion interne;outils pour la mise en place de l'ensemble des segments d'étanchéité et râcleurs d'huile sur les pistons, outils pour mortaiser les pistons;outils pour tailler les gorges de segments de pistons, outils d'assemblage des segments dans les pistons;machines-outils de taille de gorges dans les pistons;dispositifs de dilatation des jupes de pistons;dispositifs de réglage de paliers;dispositifs cunéiformes de réglage de paliers;appareils pour constituer une zone interrompue sur les objets cylindriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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