Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINYLOK
DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique

Numéro de dépôt :
1398963
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2017

Présentation de la marque SPINYLOK

Déposée le 16 mars 1987 par la société DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINYLOK »

Le déposant est la société DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique domicilié(e) 4500 Dorr Street, OHIO,43697 TOLEDO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2330575) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2330575) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPINYLOK est expirée depuis le 16 mars 2017.

DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique a également déposé les autres marques suivantes : WHIRLCAST , CUSTOM MADE


DANA CORPORATION société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique - 4500 Dorr Street, OHIO,43697 TOLEDO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2330575) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2330575) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330575 - Publication au BOPI 2007-01-03

Renouvellement sans limitation n°2086156 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Chemises de cylindres et pièces moulées brutes de fonderie et partiellement usinées destinées à ces chemises de cylindres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.