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Marques déposées par DANA CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virginie
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SPEEDOSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEEDOSTAT
DANA CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virginie)

Numéro de dépôt :
1456319
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1998

Présentation de la marque SPEEDOSTAT

Déposée le 8 mars 1988 par DANA CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPEEDOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virginie) domicilié(e) 4500 Dorr Street, Toledo, Ohio ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque SPEEDOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEEDOSTAT est expirée depuis le 8 mars 1998.

DANA CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virginie a également déposé les autres marques suivantes : ROTO-CAM , ROTO-CONE , DANA T & G , DISC O TORQUE , PC , VICTOR


DANA CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virginie) - 4500 Dorr Street, Toledo, Ohio ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Dispositifs de contrôle et de commande de vitesse pour véhicules à moteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.