DISC O TORQUE
Présentation de la marque DISC O TORQUE
Déposée le 1 septembre 1989 par DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISC O TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DISC O TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC O TORQUE est expirée depuis le 1 septembre 1999.
DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08