Marque expirée - Marque en non vigueur
Consultation d'aide et de soutien de la performance (CASP)
Numéro de dépôt :
3410697
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
Présentation de la marque Consultation d'aide et de soutien de la performance (CASP)
Déposée le 17 février 2006 par Dan Velea et Véronique Velea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Consultation d'aide et de soutien de la performance (CASP) »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Consultation d'aide et de soutien de la performance (CASP) est expirée depuis le 17 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12