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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAN'SPORT
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DAN'SPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAN'SPORT
DAN'SPORT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92433938
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2012

Présentation de la marque DAN'SPORT

Déposée le 11 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAN'SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAN'SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAN'SPORT domicilié(e) 2 Rue d'Alsace,88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2226433) - 88110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 274 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame FISCHER-D domicilié(e) 2 Rue d'Alsace,88110 RAOM L'ETAPE (dossier no 2226433) - 88110 - France.

La marque DAN'SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAN'SPORT est expirée depuis le 11 septembre 2012.


DAN'SPORT, Société à responsabilité limitée - 2 Rue d'Alsace,88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2226433) - 88110 - France - SIREN 311274278


Madame FISCHER-D - 2 Rue d'Alsace,88110 RAOM L'ETAPE (dossier no 2226433) - 88110 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226433 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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