Déposée le 18 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) DAN'GIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « DAN'GIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAN'GIL domicilié(e) 24 rue Blaise Pascal,79000 NIORT (dossier no 2232401) - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 706 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2232401) - 75340 - France.
La marque DAN'GIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAN'GIL est expirée depuis le 18 janvier 2013.
DAN'GIL, Société Anonyme - 24 rue Blaise Pascal,79000 NIORT (dossier no 2232401) - 79000 - France - SIREN 344706987
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2232401) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation n°2013843 - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2232401 - Publication au BOPI 2002-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 2 août 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161624 - Publication au BOPI 1993-08-02
Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159427 - Publication au BOPI 1993-06-11
Inscription - Transmission de propriété n°29820 - Publication au BOPI
Confection, prêt à porter, vêtements de Ville et de Sports, y compris les Bottes. Articles d'équitation, concernant le Cavalier, le Cheval Sport et Course, y compris les Cuirs, selles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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