Marque enregistrée - Marque en vigueur

Deta Corps
Monsieur Dan Enriquez

Numéro de dépôt :
4596518
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
Deta Corps de Dan Enriquez

Présentation de la marque Deta Corps

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par monsieur Dan Enriquez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Deta Corps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Dan Enriquez domicilié(e) 42 rue Sibuet - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dan Enriquez domicilié(e) 42 rue Sibuet - 75012 - Paris - France.

La marque Deta Corps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deta Corps arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.


Monsieur Dan Enriquez - 42 rue Sibuet - 75012 - Paris - France


Monsieur Dan Enriquez - 42 rue Sibuet - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 8 décembre 2020 - Rejet partiel n°804593 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Inscription le 8 décembre 2020 - Rejet partiel n°804592 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.