Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN . COM
DAN COM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3065490
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2010
DAN . COM de DAN COM

Présentation de la marque DAN . COM

Déposée le 20 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DAN COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAN . COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAN COM domicilié(e) 550 rue Pierre Berthier, Parc de Pichaury, 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque DAN . COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN . COM est expirée depuis le 20 novembre 2010.

DAN COM a également déposé les autres marques suivantes : ReducJ


DAN COM, société anonyme - 550 rue Pierre Berthier, Parc de Pichaury, 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 420495251


CABINET BONNÉTAT - France


Inscription le 30 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336081 - Publication au BOPI 2001-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles électriques, gaines pour câbles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; supports de données optiques ; disques optiques, disques optiques compacts ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs ; terminaux destinés à être reliés à un réseau de communication notamment informatique ou téléphonique ; appareils et instruments électroniques et informatiques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser ou recevoir des données ; terminaux de télématique, de bureautique et de domotique ; banques de données, banques d'images. Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, catalogues, livres, manuels, brochures, prospectus ; documentation technique relative aux fibres optiques. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolants pour câbles ; armatures pour conduites non métalliques, joints pour conduites, isolateurs pour conduites d'électricité, isolants, rubans isolants. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimations en affaires commerciales ; étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; opérations financières. Transactions financières. Gérance de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertise immobilière. Opérations monétaires, placements de fonds. Constitution de capitaux, investissements de capitaux. Construction ; réparation ; services d'installation ; services de conseils concernant l'installation, l'entretien et la mise en oeuvre d'équipements, de transmission et de commutation en vue de la gestion et de l'optimisation des transmissions vocales, des transmissions de données, images et informations, notamment par câbles à fibre optique. Services de pose par engins spéciaux. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, d'espaces verts, de vitres, de tapis, de rideaux et d'objets divers, notamment entretien et réfection de toutes canalisations ou conduits. Dépoussiérage industriel. Enlèvement de déchets de toute nature. Location de machines de chantier, notamment location de matériel de tranchage. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Téléservices de transmission de sons, textes, données et images. Messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission d'informations par téléscripteurs. Transmission d'informations par le biais d'un serveur vocal. Transmission de messages et d'informations par télématique. Transmission d'information, de documentation, de réservation via les réseaux téléphoniques nationaux et internationaux. Transmission d'information, de documentation, de réservation via les réseaux nationaux et internationaux de type Internet. Transmission d'information, de documentation, de réservation via les réseaux nationaux et internationaux de câbles optiques. Traitement de matériaux. Traitement des déchets (transformation). Destruction d'ordures, incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets. Informations en matières de traitement de matériaux. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Elaboration, conception et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur. Services d'échange de correspondances. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de logiciels informatiques. Location d'ordinateurs. Services juridiques, expertises légale et technique, notamment dans le domaine du droit de la propriété industrielle ; services de recherches, conseils et expertises dans le domaine du droit de la propriété industrielle, recherche, dépôt, administration, exploitation, cession de procédés et de brevets relatifs aux câbles optiques. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences. Enlèvement de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.