Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAN BIS
Numéro de dépôt :
1638300
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001
Présentation de la marque DAN BIS
Déposée le 11 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAN BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAN BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAN BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN BIS est expirée depuis le 11 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25