Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 GARETTES ELECTRONIQUES FUMER EN TOUTE LIBERTE
M. DAN ALLOUCHE

Numéro de dépôt :
3995058
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
6 GARETTES ELECTRONIQUES FUMER EN TOUTE LIBERTE de DAN ALLOUCHE

Présentation de la marque 6 GARETTES ELECTRONIQUES FUMER EN TOUTE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur DAN ALLOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6 GARETTES ELECTRONIQUES FUMER EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur DAN ALLOUCHE domicilié(e) 46 ALLEE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAN ALLOUCHE domicilié(e) 46 ALLEE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

La marque 6 GARETTES ELECTRONIQUES FUMER EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 GARETTES ELECTRONIQUES FUMER EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 3 avril 2023.


M. DAN ALLOUCHE - 46 ALLEE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


M. DAN ALLOUCHE - 46 ALLEE JEAN BAPTISTE CLEMENT - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.