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Marques déposées par DAMYEL
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VEGANACHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGANACHE
DAMYEL

Numéro de dépôt :
4554931
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
VEGANACHE de DAMYEL

Présentation de la marque VEGANACHE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par DAMYEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est DAMYEL domicilié(e) 18 rue des Huleux - 93240 - STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Madame Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 50 rue Copernic - 75116 - Paris - France.

La marque VEGANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGANACHE arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

DAMYEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL , DAMYEL PARIS


DAMYEL - 18 rue des Huleux - 93240 - STAINS - France


ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Madame Nathalie BOKSENBAUM - 50 rue Copernic - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Dragées (confiseries non médicinales) ; bonbons ; glaces alimentaires ; glaces à rafraîchir ; crèmes glacées ; poudres pour glaces alimentaires ; pâte d'amandes ; chocolat ; confiseries ; pralinés ; sucre ; cacao ; sucreries ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels ; sucreries pour la décoration d'arbres de noël ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; mélasse ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; massepain ; pain d'épice ; petits pains ; pâte pour gâteaux ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; tartes ; biscottes ; biscuits ; brioches ; cacao ; produits à base de cacao ; café ;

Services de vente au détail y compris en ligne de produits alimentaires, à savoir produits de chocolaterie, confiseries, chocolats, pralinés, sucre, caramels, bonbons, dragées, gâteaux, gaufres, pain d'épices, massepain, pâtes d'amande, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, tartes, brioches, biscuits, biscottes, pâtisseries, petits-fours (pâtisseries), produits à base de cacao, café ; services de vente au détail y compris en ligne de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée, champagne, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; distribution d'échantillons ; démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion des affaires commerciales.