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Marques déposées par DAMYELTODO
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CHOCOLATERIE DAMYEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLATERIE DAMYEL
DAMYEL Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99821894
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque CHOCOLATERIE DAMYEL

Déposée le 25 octobre 1999 par DAMYELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLATERIE DAMYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est DAMYELTODO domicilié(e) 65, Avenue P. Valery, 95200 Sarcelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 153 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE DAMYEL - France.

La marque CHOCOLATERIE DAMYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATERIE DAMYEL est expirée depuis le 25 octobre 2009.

DAMYEL a également déposé les autres marques suivantes : VEGANACHE , BRUN CHOCOLAT VEGAN BY DAMYEL , DAMYEL PARIS


DAMYEL Société en nom collectif - 65, Avenue P. Valery, 95200 Sarcelles - France - SIREN 350153235


CHOCOLATERIE DAMYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Confiserie pâtisserie - miel - glaces comestibles chocolaterie. Gelées - confitures compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.