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Marques déposées par monsieur DAMY Didier
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TOP PITCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP PITCH
M. DAMY Didier

Numéro de dépôt :
4048821
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
TOP PITCH de DAMY Didier

Présentation de la marque TOP PITCH

Déposée le 18 novembre 2013 par monsieur DAMY Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP PITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque TOP PITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PITCH est expirée depuis le 18 novembre 2023.

DAMY Didier a également déposé les autres marques suivantes : TAHITOA , INICIA , GOURMET COMTOIS , PATIDECO , PANDORA , TOUT L'ESPRIT DU PAIN , GOURMET DE SAVOIE , – PATIDECOR – , (Marque figurative) , SHOPDISCOUNT


M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°628986 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Attirail de pêche.