Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INICIA
M. DAMY Didier

Numéro de dépôt :
4093799
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2024
INICIA de DAMY Didier

Présentation de la marque INICIA

Déposée le 16 mai 2014 par monsieur DAMY Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque INICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INICIA est expirée depuis le 16 mai 2024.

DAMY Didier a également déposé les autres marques suivantes : TAHITOA , TOP PITCH , GOURMET COMTOIS , PATIDECO , PANDORA , TOUT L'ESPRIT DU PAIN , GOURMET DE SAVOIE , – PATIDECOR – , (Marque figurative) , SHOPDISCOUNT


M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Matières tinctoriales ; colorants pour aliments ;

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; additifs alimentaires.