Déposée le 16 mai 2014 par monsieur DAMY Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est monsieur DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.
La marque INICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France
M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Matières tinctoriales ; colorants pour aliments ;
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; additifs alimentaires.
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