Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAMY Didier
/
GOURMET COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMET COMTOIS
M. DAMY Didier

Numéro de dépôt :
4347519
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
GOURMET COMTOIS de DAMY Didier

Présentation de la marque GOURMET COMTOIS

Déposée le 20 mars 2017 par monsieur DAMY Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GOURMET COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMY Didier domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque GOURMET COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET COMTOIS arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

DAMY Didier a également déposé les autres marques suivantes : TAHITOA , INICIA , TOP PITCH , PATIDECO , PANDORA , TOUT L'ESPRIT DU PAIN , GOURMET DE SAVOIE , – PATIDECOR – , (Marque figurative) , SHOPDISCOUNT


M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


M. DAMY Didier - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Franche-Comte ” ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Comte ” ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.