Déposée le 19 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KERSAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMREC domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 635 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, S.A., M. Laidebeur Olivier domicilié(e) 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque KERSAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMREC, Société par actions simplifiée - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 414635367
Office Freylinger, S.A., M. Laidebeur Olivier - 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg
Inscription le 15 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410964 - Publication au BOPI 2005-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 15 avril 2005 - Changement d'adresse n°410965 - Publication au BOPI 2005-04-15
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563737 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24
Inscription le 13 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632976 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 14 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659275 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Inscription le 2 mars 2016 - Changement d'adresse n°664033 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Minéraux industriels et agrégats de minéraux à base d'andalousite notamment, destinés aux industries de la fonderie, des matériaux réfractaires et de la céramique ; andalousite, minérais non métalliques. Matériaux réfractaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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