Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DAMPIERRE & SODABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RICHEGRAINS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMPIERRE & SODABEL domicilié(e) Départementale 906, La Grande Hogue Auffargis - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 438 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMPIERRE & SODABEL, Société Anonyme - Départementale 906, La Grande Hogue Auffargis - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France - SIREN 392438537
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154378 - Publication au BOPI 1999-10-05
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435760 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Café et succédanés. Vins
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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