Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison du Pain Français PARIS Panaderia y Pasteleria de Tradicion Frances
M. DAMPEIROU Christian

Numéro de dépôt :
4069697
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
La Maison du Pain Français PARIS Panaderia y Pasteleria de Tradicion Frances de DAMPEIROU Christian

Présentation de la marque La Maison du Pain Français PARIS Panaderia y Pasteleria de Tradicion Frances

Déposée le 18 février 2014 par monsieur DAMPEIROU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Maison du Pain Français PARIS Panaderia y Pasteleria de Tradicion Frances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur DAMPEIROU Christian domicilié(e) 18 rue d'Allonne - 60000 - ALLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER Florence domicilié(e) 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque La Maison du Pain Français PARIS Panaderia y Pasteleria de Tradicion Frances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du Pain Français PARIS Panaderia y Pasteleria de Tradicion Frances est expirée depuis le 18 février 2024.


M. DAMPEIROU Christian - 18 rue d'Allonne - 60000 - ALLONNE - France


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER Florence - 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.