DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne).
Numéro de dépôt :
1192952
Date de dépôt :
21/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1992
Présentation de la marque RIGOLETTO
Déposée le 21 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) DAMOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIGOLETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque RIGOLETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Inscription le 21 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50771 - Publication au BOPI 1991-01-21
Inscription - Transmission de propriété n°6406 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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