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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMOY
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MARQUIS DE BERNISSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BERNISSAC
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de Marne).

Numéro de dépôt :
1285997
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1993

Présentation de la marque MARQUIS DE BERNISSAC

Déposée le 25 août 1983 par la Société Anonyme (SA) DAMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE BERNISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARQUIS DE BERNISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BERNISSAC est expirée depuis le 25 août 1993.

DAMOY a également déposé les autres marques suivantes : RENJARDE , FLORETTE , RHUM DES BERNARDINS , LE GRAND VIGNON , LES BONNES TAILLES , LES TAILLES DU BON DIEU , 000 , THE OCEAN , CHAMPGRAVIERS , MARTIN LUDWIGER


DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Bières, vins et vins mousseux bénéficiant d'une appellation d'origine, cidres, liqueurs et spiritueux divers, cognac, armagnac.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.