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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMOY
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LE PETIT POUCET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT POUCET
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne).

Numéro de dépôt :
1221796
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1992

Présentation de la marque LE PETIT POUCET

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DAMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 14 décembre 1992.

DAMOY a également déposé les autres marques suivantes : RENJARDE , FLORETTE , RHUM DES BERNARDINS , LE GRAND VIGNON , LES BONNES TAILLES , LES TAILLES DU BON DIEU , 000 , THE OCEAN , CHAMPGRAVIERS , MARTIN LUDWIGER


DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Chocolats, cacaos et produits dérivés.