Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRÉGATIN.
DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne).

Numéro de dépôt :
1174755
Date de dépôt :
09/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRÉGATIN.

Déposée le 9 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) DAMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRÉGATIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRÉGATIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

DAMOY a également déposé les autres marques suivantes : RENJARDE , FLORETTE , RHUM DES BERNARDINS , LE GRAND VIGNON , LES BONNES TAILLES , LES TAILLES DU BON DIEU , 000 , THE OCEAN , CHAMPGRAVIERS , MARTIN LUDWIGER


DAMOY S.A., société anonyme, 1, rue des Oliviers, Zone Senia Sud, THIAIS (Val-de-Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°8380 - Publication au BOPI 1981-48

Confiserie, chocolats, sucres, cacaos, miels.