LE ONZE DE FRANCE
Présentation de la marque LE ONZE DE FRANCE
Déposée le 19 mai 1978 par DAMOY VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ONZE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE ONZE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE ONZE DE FRANCE est expirée depuis le 19 mai 1988.
DAMOY VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039