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Marques déposées par DAMOY VINS
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LE ONZE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ONZE DE FRANCE
DAMOY VINS

Numéro de dépôt :
1048934
Date de dépôt :
02/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ONZE DE FRANCE

Déposée le 2 mai 1978 par DAMOY VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ONZE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMOY VINS domicilié(e) Anciennement Vins Primior), société anonyme, rue des Corbières, à PARIS. - France.

La marque LE ONZE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE ONZE DE FRANCE est expirée depuis le 2 mai 1988.

DAMOY VINS a également déposé les autres marques suivantes : MENILROC , BEAUX JOYAUX , CLEMENT PASCALET , JULIEN DAMOY , LE ONZE DE FRANCE , KING BOX , LE GAILLARD D AVANT , LES CALANQUES , LA CUVEE DES BLASONS , RICHEROY


DAMOY VINS - Anciennement Vins Primior), société anonyme, rue des Corbières, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.